Le prochain Conseil Communautaire de la CCVE se tiendra mardi 26 avril prochain à 19h00, à Ballancourt-sur-Essonne, Gymase Pierre Denize (23, rue de Verdun).
16 points sont à l’ordre du jour, au nombre desquels, le Budget Primitif 2011.
Ordre du jour
Finances
1 – 1 – Compte administratif et compte de gestion 2010.
1 – 2 – Affectation du résultat.
1 – 3 – Attribution de compensation 2011.
1 – 4 – Dotation de solidarité communautaire 2011.
1 – 5 – Subventions 2011 – Fondfs de concours.
1 – 6 – Taux de fiscalité 2011.
1 – 7 – Taux de TEOM 2011.
1 – 8 – Budget Primitif 2011.
Ordures Ménagères.
2 – 1 – Convention avec Véolia/Sulo.
Aménagement du territoire.
3 – 1 – Proposition d’adhésion de la CCVE à l’association de la fédération nationale des SCOT.
3 – 2 – Avis sur le schéma d’aménagement durable de l’écosite de Vert-le-Grand et d’Echarcon.
Administration Générale.
4 – 1 – Point sur les délégations du Président.
4 – 2 – Modification statutaire : ZAC mixte.
4 – 3 – Eléction CDCI (information).
4 – 4 – Election de nouveaux représentants de la commune d’Ormoy et de la commune de Vayres-sur-Essonne au sein des commissions communautaires.
Transports.
5 – 1 – Subdélégation pour la future organisation des transports scolaires.
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