CCVE : Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 février 2010

C’est mardi 9 février 2010 à 19h00 à Mennecy, salle Michel Ange que se tiendra le prochain Conseil Communautaire de la CCVe qui aura comme principal point à son ordre du jour le Débat d’Orientation Budgétaires (DOB).

En voici l’ordre du jour détaillé.

FINANCES.

Point 1 – 1 – Débat d’Orientations Budgétaires.

Point 1 – 2 – Transferts de charges de voiries.

Point 1 – 3 – Sortie du syndicat mixte AIRIAL.

Point 1 – 4 – TEOM SCI GEMA.

TRANSPORTS.

Point 2 – 1 – Bilan trimestriel du Transport à la Demande (TAD).

PERSONNEL.

Point 3 – 1 – Désignation d’un représentant au CNAS.

ADMINISTRATION GENERALE.

Point 4 – 1 – Election de représentants au SIREDOM.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Point 5 – 1 – Promesse de vente liée aux échanges de terrains pour l’opération du futur siège de Ballancourt-sur-Essonne.

Point 5 – 2 – Demande de subventions pour le terrain synthétique de Mennecy.

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