CCVE : Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 février 2010
C’est mardi 9 février 2010 à 19h00 à Mennecy, salle Michel Ange que se tiendra le prochain Conseil Communautaire de la CCVe qui aura comme principal point à son ordre du jour le Débat d’Orientation Budgétaires (DOB).
En voici l’ordre du jour détaillé.
FINANCES.
Point 1 - 1 - Débat d’Orientations Budgétaires.
Point 1 - 2 - Transferts de charges de voiries.
Point 1 - 3 - Sortie du syndicat mixte AIRIAL.
Point 1 - 4 - TEOM SCI GEMA.
TRANSPORTS.
Point 2 - 1 - Bilan trimestriel du Transport à la Demande (TAD).
PERSONNEL.
Point 3 - 1 - Désignation d’un représentant au CNAS.
ADMINISTRATION GENERALE.
Point 4 - 1 - Election de représentants au SIREDOM.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Point 5 - 1 - Promesse de vente liée aux échanges de terrains pour l’opération du futur siège de Ballancourt-sur-Essonne.
Point 5 - 2 - Demande de subventions pour le terrain synthétique de Mennecy.