CCVE : Ordre du jour du Conseil du 22 juin 2010

Le prochain Conseil Communautaire de la CCVE se tiendra mardi 22 juin prochain à Vayres-sur-Essonne, Salle J.M.E Cardon.En voici l’ordre du jour.Point 1 – 1 : Reprise du stade nautique départemental.Point 2 – 1 : Aménagement de la charte du PNR.Point 2 – 2 : Adoption du Contrat Régional/Départemental de Mennecy.Point 2 – 3 : Acquisition de terrains sur Baulne.Point 3 – 1 : Modification du programme de travaux pour la mise aux normes PMR des points d’arrêts sur les 4 nouvelles communes.Point 3 – 2 : Extention du TAD : signature de l’avenant de la convetion avec le STIF et le Conseil Général.Point 3 – 3 : Ligne 24 11/12 : signature de l’avenant de la convention avec la CASE.Point 3 – 4 : Points d’arrêts : demande de subventions travaux.Point 4 – 1 : Rapport d’activité OM.Point 4 – 2 : Avenant au marché de collecte.Point 4 – 3 : Appel d’offre pour les sacs biodégradables.Point 4 – 4 : Nouvelle charte OM.Point 5 – 1 : Attribution de compensation.Point 5 – 2 : Dotation de Solidarité Communautaire.Point 5 – 3 : Subvention à la MOF.Point 5 – 4 : Participation de la CCVE au capital de la SEMARDEL.Point 5 – 5 : Décision Modificative n°1.Point 6 – 1 : Création d’un poste de catégorie C pour renfort ponctuel.Point 7 – 1 : Groupement de commandes CCVE / Vert-le-Grand.Point 7 – 2 : Nouvelles représentations au sein des instances communautaires.Point 7 – 3 : Charte de déontologie en matière de commande publique.Point 8 – 1 : Motion pour le maintien du statut d’etablissement public de l’Etat de la CCI de l’Essonne

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