Conseil municipal du 18 décembre 2009

Le dernier Conseil Municipal de l’année se tiendra en Mairie de Mennecy, Vendredi 18 décembre à 18 heures.

Au menu, pas moins de 19 points à l’ordre du jour avec notamment le vote des subventions aux associations, vote que, comme l’année dernière nous inscrivons très tôt à l’ordre du jour afin de permettre aux associations de percevoir les sommes qui leurs sont allouées par la Mairie très tôt dans l’année, ce qui est un gros plus en terme de trésorerie.

A noter également, la passation des 2 premières conventions d’objectifs de l’histoire de la commune entre la Mairie et 2 associations.

Finances.

1) Décision modificative n°4 : Budget principal 2009.2) Indemnité du conseil 2009 du Receveur municipal.3) Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Prémitif 2010.4) Subvention 2010 aux associations sportives, culturelles, diverses.5) Vente d’une propriété communale situé au 29, rue de Milly à Mennecy.6) Vente d’une partie de la parcelle cadastrée BK 363 (Lot B) située au 31, rue de Milly à Mennecy.7) Vente par la commune de 4 logements municipaux situés 21, avenue de la Jeanotte à Mennecy.8 Vente de deux propriétés situées au 5 et 7 rue de l’Arcade à Mennecy.9) Cession d’une partie du chemin rural n°14 dans l’emprise du périmètre de la Zac de Montvrain II à l’aménageur SORGEM.

Scolaire – Bâtiments – Travaux.

10) Intégration dans le domaine public communal des voiries et des réseaux de la ZAC de la Remise du Rousset.

Affaires culturelles, jeunesse et sports.

11) Approbation de la convention d’objectif et de financement d’une prestation de service pour l’établissement d’accueil de loisir « Maison des Jeunes ».12) Convention d’objectifs entre la Commune de Mennecy et l’association Club Sportif Mennecy Football.13) Convention d’objectifs entre la Commune de Mennecy et l’association Mennecy Gymnastique Rythmique.14) Approbation d’une convention à intervenir entre la CCVE et la Ville portant sur la mise à disposition d’un terrain pour la réalisation d’un terrain synthétique.15) Approbation de la convention de contrat de développement culturel entre le Département de l’Essonne et la Ville.

Petite enfance.

16) Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil Petite Enfance.

Sécurité – Prévention.

17) Adhésion de la Commune à l’association de lutte contre l’insécurité routière « Communes en route pour la vie ».

Ressources humaines.

18) Création d’un poste d’Animateur Chef à temps Complet19) Création de 2 postes d’assistants et 3 postes spécialisés d’enseignement artistique et d’1 poste de professeur d’enseignement artistique classe normal à temps non complet.

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