Conseil Municipal du 30 janvier 2012

Le prochain Conseil Municipal de Mennecy se tiendra le lundi 30 janvier 2012 à 21h00 en Mairie de Mennecy.

Voici l’ordre du jour des 22 points qui le compose :

I. AFFAIRES GENERALES
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal : Monsieur Patrick LEGRIS
2. Modification des commissions communales

II. FINANCES
3. Débat d’orientations budgétaires 2012
4. Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Exercice 2012 – Travaux éligibles
5. Vente à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’un matériel roulant

III.  SCOLAIRE
6. Adoption du contrat de partenariat entre la commune de Mennecy et la Société ARTELIA pour l’opération de démolition/reconstruction du groupe scolaire Verville
7. Modification de la carte scolaire

IV. MARCHES PUBLICS
8. Modification du guide interne de la commande publique 

V. ORDURES MENAGERES
9. Délibération portant sur la demande de reprise de la compétence de collecte des Ordures Ménagères, transférée à la CCVE

VI. DEVELOPPEMENT DURABLE
10. Installations classées-demande d’autorisation d’exploiter un entrepôt logistique par la société NEXIMMO 50 sur la ZAC des haies blanches au Coudray Montceaux    

VII. URBANISME-ENVIRONNEMENT
11. Autorisation du conseil municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de déclaration préalable pour l’installation d’une structure mobile au jardin d’arc sur le complexe sportif Jean-Jacques Robert pour la compagnie des archers de Mennecy-Villeroy
12. Vente d’un terrain situé dans la Zac Montvrain I – rue Lavoisier à Mennecy
13. Dénomination des voiries internes de la ZAC Montvrain II
14. Délibération de principe autorisant Monsieur le Maire à effectuer des demandes de subvention dans le cadre du projet de ferme pédagogique associée à un site de compostage municipal

VIII. SECURITE
15. Organisation des 4èmes journées prévention sécurité à destination de la jeunesse
16. Demande de subvention au PDASR pour l’installation de radars pédagogiques

IX. JEUNESSE
17. Demande de renouvellement de la convention concernant la prestation de service ordinaire pour l’établissement d’accueil de loisirs « maison des jeunes » de la ville de Mennecy

X. COOPERATION DECENTRALISEE
18. Convention de partenariat entre la ville de Mennecy et l’Association Mennecy échanges Boni

XI. SPORTS-CULTURE
19. Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’Association Parades et Ripostes
20. Dénomination du nouveau chalet au sein du Complexe Sportif Jean Jacques Robert

XII. ELECTION
21. Indemnités forfaitaires complémentaires pour les élections

XIII. PERSONNEL
22. Mise à disposition d’un agent de la commune auprès du tennis club de Mennecy

This entry was posted in Vie locale and tagged , . Bookmark the permalink.

One Response to Conseil Municipal du 30 janvier 2012

  1. stef says:

    bon courage a vous

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *