Mennecy : Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 mars 2010

 Le prochain Conseil Municipal de Mennecy se tiendra en Mairie, mercredi 24 mars prochain à partir de 18h00.

Pas moins de 31 points à l’ordre du jour avec notamment le vote du budget et des taux d’imposition 2010 de notre commne 

1. FINANCES-AFFAIRES GENERALES

1. Approbation du Compte de Gestion : Budget Eau Potable

2. Approbation du Compte Administratif : Budget Eau potable

3. Affectation de résultats : Budget Eau Potable

4. Approbation du Compte de Gestion : Budget Principal 

5. Approbation du Compte Administratif: Budget Principal

6. Bilan Cessions/Acquisitions immobilières 2009

7. Affectation de résultats : Budget Principal

8. Approbation Budget Primitif : Budget Principal

9. Vote des taux d’imposition

10. Retrait de la délibération (04/06/09) portant garantie d’emprunt à ADEF Résidence

11. Délibération cadre annuelle fixant le seuil au dessous duquel les biens meubles sont comptabilisés en section de fonctionnement

12. Convention de groupement de commande entre la CCVE et la Commune pour la création de deux terrains synthétiques de football

13. Compléments tarifs municipaux

14. Mise en reforme, à titre onéreux ou pour destruction, avec sortie d’inventaire de matériels roulants

15. Création d’une commission extra municipale pour l’organisation du festival du livre de Mennecy

16. Demande de subvention pour l’achat d’un véhicule électrique 

17. Guide de procédure interne de la commande publique

1. URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE

1. Majoration du COS pour performance énergétique

2. Convention quadripartite CCVE/ SORGEM/SIARCE/VILLE définissant les conditions de versement au SIARCE de la Participation pour Raccordement à l’Egout

1. ORDURES MENAGERES et DECHETS

1. Conventions à intervenir entre la CCVE et la Ville concernant les bennes DV et DEEE ainsi que les poubelles de ville

1. SCOLAIRE-BATIMENTS-TRAVAUX

1. Demande de subvention pour la restauration des vitraux de l’Eglise Saint Pierre

1. AFFAIRES CULTURELLES, SPORTS et JEUNESSE 

1. Demande de subvention pour le fonctionnement de la bibliothèque municipale Madeleine de l’Aubespine auprès du Conseil Général de l’Essonne

2. Demande de subvention pour le fonctionnement du conservatoire de musique auprès du Conseil Général de l’Essonne

3. Approbation de la convention d’objectifs et de financement d’une prestation de service liée au contrat enfance jeunesse pour les établissements d’accueil de loisirs jeunesse et les établissements d’accueil de la petite enfance de la ville.

1. PETITE ENFANCE 

1. Renouvellement d’agrément du Relais Assistantes Maternelles

1. SECURITE-PREVENTION DE LA DELINQUANCE

1. Convention de mutualisation de police municipale entre les communes de Mennecy, d’Echarcon et le Préfet de l’Essonne

1. RESSOURCES HUMAINES – ADMINISTRATION GENERALE 

1. Création de 3 postes d’Adjoint Technique Principaux de 1^ère classe à temps complet
2. Rémunération des stagiaires accueillis pour une durée supérieure à 2 mois
3. Modification du Régime Indemnitaire pour la filière technique
4. Création d’un poste d’animateur principal à temps complet

5. Modification des champs de compétences et de composition de commissions municipales

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