Le prochain Conseil Municipal de Mennecy aura lieu en Mairie centrale le vendredi 20 novembre prochain à 18h00.
En voici l’ordre du jour :
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2015.
Désignation d’un secrétaire de séance.
I.AFFAIRES GENERALES
1.Avis sur les modifications du périmètre et des statuts du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau.
II.FINANCES
2.Présentation du dossier de demande d’un Contrat Régional territorial avec le Conseil Régional d’Ile-de-France et adoption de l’échéancier financier prévisionnel.
3.Adoption d’une convention de partenariat pour le financement participatif entre la société COLLECT EN LIGNE et la commune de Mennecy.
III.URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE
4.Adoption d’un périmètre et d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la société SAXEL pour la réalisation d’un programme de logements au 4, rue de la Sablière.
5.Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne dans le cadre du projet d’aménagement du Bois de la Justice.
6.Acquisition d’un terrain – ZAC MONTVRAIN II pour permettre la construction d’un cinéma.
7.Vente par la commune d’un pavillon situe 15, rue des prunelles (lot E), cadastre al n°205, à M. PALARIC Eric.
8.Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de démolir pour le local d’entretien situé dans le cimetière de l’Aqueduc.
9.Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire et d’autorisation de travaux pour la construction d’un bâtiment dans le cadre de la seconde phase d’aménagement du cimetière de l’Aqueduc.
10.Autorisation du conseil municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande d’autorisation de travaux dans le cadre des travaux d’installation de la maison des jeunes dans les locaux de l’ex halte-garderie « la Trottinette ».
IV.SCOLAIRE-PERISCOLAIRE-RESTAURATION
11.Modification du règlement de fonctionnement du service de restauration scolaire.
V.PERSONNEL
12.Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet et de 7 postes d’assistants d’enseignement artistique principaux de 1ere classe à temps non complet.
13.Création de trois postes d’adjoints d’animation de 2e classe à temps non complet.
14.Création de deux postes d’adjoints techniques principaux de 2e classe à temps complet.
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2015
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
I. AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Xavier DUGOIN
1. Avis sur les modifications du périmètre et des statuts du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau
II. FINANCES
Rapporteur : Claude GARRO
- Présentation du dossier de demande d’un Contrat Régional territorial avec le Conseil Régional d’Ile-de-France et adoption de l’échéancier financier prévisionnel
3. Adoption d’une convention de partenariat pour le financement participatif entre la société COLLECT EN LIGNE et la commune de Mennecy
III. URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
4. Adoption d’un périmètre et d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la société SAXEL pour la réalisation d’un programme de logements au 4, rue de la Sablière
5. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne dans le cadre du projet d’aménagement du Bois de la Justice
6. Acquisition d’un terrain – ZAC MONTVRAIN II pour permettre la construction d’un cinéma
7. Vente par la commune d’un pavillon situe 15, rue des prunelles (lot E), cadastre al n°205, à M. PALARIC Eric
Rapporteur : Marie-José PERRET
8. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de démolir pour le local d’entretien situé dans le cimetière de l’Aqueduc
9. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire et d’autorisation de travaux pour la construction d’un bâtiment dans le cadre de la seconde phase d’aménagement du cimetière de l’Aqueduc
Rapporteur : Jean-Marc RITA-LEITE
10. Autorisation du conseil municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande d’autorisation de travaux dans le cadre des travaux d’installation de la maison des jeunes dans les locaux de l’ex halte-garderie « la Trottinette »
IV. SCOLAIRE-PERISCOLAIRE-RESTAURATION
Rapporteur : Sylvie PERUZZO
11. Modification du règlement de fonctionnement du service de restauration scolaire
V. PERSONNEL
Rapporteur : Xavier DUGOIN
12. Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet et de 7 postes d’assistants d’enseignement artistique principaux de 1ere classe à temps non complet
13. Création de trois postes d’adjoints d’animation de 2e classe à temps non complet
14. Création de deux postes d’adjoints techniques principaux de 2e classe à temps complet
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