Passeports Biométriques : les communes sont bien seules !
Depuis le 12 mai dernier (http://www.jean-philippe-dugoin.fr/mennecy-passe-au-passeport-biometrique/), 25 communes de l’Essonne assurent la saisine des documents nécessaires à l’établissement par les services de l’Etat des nouveaux passeports biométriques.
Ainsi, les administrés de tout le département peuvent se rendre dans une des communes ou le dispositif d’enregistrement des demandes a été déployé par l’Etat. Une fois leurs données saisies par les agents municipaux, celles-ci sont transmises aux services préfectoraux qui établissent les passeports biométriques.
Jusque là, rien de surprenant, c’était ce qui était prévu.
Par contre, là où le bas blesse, c’est en ce qui concerne la durée de réalisation des passeports par les services de l’Etat.
Je rappelle au passage que cette durée était censée diminuer par rapport à ce qui se faisait préalablement.
Dans les faits, les passeports mettent de 6 à 8 semaines pour être établis, ce qui, avec la période de vacance qui débute s’avère être absolument ingérable pour de nombreuses personnes ayant d’ores et déjà programmées leurs vacances.
En outre, cela abouti à ce que ces administrés stressés (et on les comprend) se « défoulent » sur les agents et les élus municipaux qui ne sont pourtant aucunement responsables des délais d’instructions des passeports par la Préfecture.
Face à cette situation, la Mairie d’Etampes, pour « marquer le coup » a même cessé d’instruire les passeports pendant quelques jours la semaine dernière avant de revenir sur sa décision afin de ne pas pénaliser encore un peu plus les usagers et les autres communes vers lesquelles se serait transféré la masse des demandes non traitées dans l’étampois.
Dans le même temps, la quasi intégralité des communes essonniennes concernées ont été amenées à saisir la Préfecture afin que des moyens exceptionnels puissent être mis en œuvre pour résorber au plus vite les dysfonctionnements qui ont pu conduire à de tels délais.
J’espère que toutes ces démarches seront suivies d’effet et je tenais à remercier tout particulièrement les agents territoriaux des services d’états-civils de toutes les Mairies concernées qui effectuent avec un dévouement remarquable, ces nouvelles missions qui nous ont été confiées par l’Etat, dans des conditions difficiles du fait de ces retards de traitement.
A Mennecy, le nombre de passeports biométriques instruits est le double de la prévision faite par la préfecture.
Les passeports peuvent en effet être demandés dans toutes les mairies, et pas seulement celle de son domicile. Nous voyons donc probablement des demandes de passeports jusqu’ici faites dans d’autres villes.
Avec le démarrage des cartes d’identité dans quelques semaines, l’encombrement des mairies va encore augmenter, sans que les mairies ne puissent faire quelques chose, car le nombre de machines et leurs implantations ne sont décidées que par les préfectures.
Pour être plus précis, à ce jour, le service Etat Civil de mennecy a instruit 300 demandes de passeports biométriques depuis le 12 mai.
C’est exactement le double de l’année dernière sur la même période.
Les passeports ne sont pas délivrés en 1 semaine maximum, comme la préfecture l’annonçait, mais en 5 semaines. Ce délai ne dépend que de la préfecture, et absolument pas des services de Mennecy.
Chaque passeport provoque 2 visites: la première pour instruire le dossier, la seconde pour retirer le passeport.
L’ensemble se fait sans rendez vous, alors que des communes du département ne recoivent que sur rendez-vous, avec des délais de 2 semaines. Le fonctionnement sans rendez-vous à Mennecy exprime la volonté de servir les usagers le plus vite possible.
Nous estimons que le rythme des passeports s’établiera à 2000 par année, et les cartes d’identité à au moins 3000/an, voire 4000.
La ville est rémunérée à hauteur de 3€ pour chaque passeport. L’aide pour l’installation des machines s’est élevée à 4000€.
La ville engage 4 agents et 100m2 de locaux pour ce service.
C’est donc un effort énorme pour la ville, avec des compensations de l’Etat qui sont largement insuffisantes pour les financer.