Tag Archives: justice

Frédéric Péchenard, un homme d’honneur

Avec la nouvelle polémique de caniveau déclenchée hier, qui accuse le grand patron de la police d’être intervenu pour son fils en 2009, nous avons atteint le niveau le plus bas jamais atteint depuis des semaines que le débat politique national se … Continue reading

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L’annulation des municipales de Corbeil-Essonnes recommandée au Conseil d’Etat (AFP)

PARIS, 13 septembre 2010 (AFP) – L’annulation de l’élection municipale partielle de Corbeil-Essonnes (Essonne) qui avait été remportée en octobre 2009 par le bras droit de l’industriel Serge Dassault a été recommandée lundi au Conseil d’Etat. La décision devrait être … Continue reading

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Corbeil : vers une annulation des municipales de 2009 par le Conseil d’Etat

La nouvelle était très attendue et vient de tomber : Le rapporteur du Conseil d’Etat a suivi l’avis du Tribunal Administratif en demandant l’annulation des élections municipales de Corbeil-Esonnes de 2009. Si cet avis est suivi dans quelques jours par le … Continue reading

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Corbeil : vers une annulation des municipales de 2009 par le Conseil d’Etat

La nouvelle était très attendue et vient de tomber : Le rapporteur du Conseil d’Etat a suivi l’avis du Tribunal Administratif en demandant l’annulation des élections municipales de Corbeil-Esonnes de 2009. Si cet avis est suivi dans quelques jours par le … Continue reading

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Mennecy : Le PLU de 2007 annulé !

Ainsi que je vous en faisais part il y a quelques jours (http://www.jean-philippe-dugoin.fr/plu-situation-ubuesque/), le PLU voté fin 2007 par Joël Monier, sa majorité de l’époque et les élus socialistes du Conseil Municipal a été annulé hier par le Tribunal Administratif … Continue reading

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Corbeil : Mauvais coup pour la ville

Hier, le Tribunal Administratif de Versailles a, suite à un recours de Bruno Piriou, annulé la délibération du Conseil Municipal de la ville de 2007 au travers de laquelle cette dernière confiait contre plus de 15 millions d’euros l’aménagement du secteur … Continue reading

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Corbeil : Annulation des élections ?

A peine sort-on des élections régionales qu’en voici de nouvelles qui se présagent peut être avec le rapporteur public du Tribunal Administratif de Versailles qui demande l’annulation de l’élection partielle de Corbeil d’octobre dernier. Si le rapporteur devait être suivi … Continue reading

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Corbeil-Essonnes : Des contentieux… suite et fin ?

Voici une dépêche AFP qui indique que l’ancien Maire de Corbeil, Serge Dassault, à été débouté par la Cour de cassation face à Bruno Piriou. S’agit-il de la énième suite d’un feuilleton juridico-contentieux qui anime Corbeil depuis des années ou est-ce la fin de … Continue reading

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Plainte contre la communication du Conseil Général de l’Essonne

Depuis des mois, nombreux sont les élus de droite du département de l’Essonne qui ne cessent de s’indigner devant les stupéfiantes campagnes de communications menées par le Conseil Général de l’Essonne. En effet, le département a pris le parti d’avoir … Continue reading

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Julien Dray règle ses comptes…

Tous ceux qui ont aimés « Kill Bill », « Pendez les haut et courts », « Josey Wales hors la loi », « Le comte de Monte Cristo » et autres films de vengeances vont être servis. Au PS, à l’heure ou Jean-Paul Huchon clame et déclame … Continue reading

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