Mennecy : Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 mai 2010

Le prochain Conseil Municipal de notre commune aura lieu en Mairie centrale vendredi 7 mai prochain à 18h00.

Je vous en communique l’ordre du jour qui compte 25 points.

ADMINISTRATION GENERALE

1. Installation d’un conseiller municipal
2. Remplacement d’un conseiller municipal dans les commissions 

FINANCES – AFFAIRES GENERALES 

1. Mise en réforme à titre onéreux avec sortie d’inventaire de matériels de restauration du site Gauraz

2. Mise en reforme, à titre onéreux, avec sortie d’inventaire d’une cabine de peinture

3. Approbation du rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2009
4. Offre de bons d’achat pour les stagiaires et les nouveaux titulaires au sein du personnel municipal
5. Admission en non valeur de Créances irrécouvrables

6. Acquisition d’un terrain – Zac Montvrain II

7. Tarification des droits d’entrées pour le gala de catch du 5 juin 2010

8. Convention d’objectifs entre la commune et l’association du Tennis Club

9. Tirage au sort Jury d’Assise

 URBANISME-ENVIRONNEMENT- DEVELOPPEMENT DURABLE 

1. Mise en place de Pass Foncier sur la commune de Mennecy – Lieu dit « La Justice »

2. Mise en place d’un Pass Foncier sur la commune de Mennecy : Modification de la délibération du 17/07/09

3. Convention relative aux modalités de la participation financière du groupe Loticim à l’entretien du revêtement de la chaussée du Chemin de la Manufacture

4. Contrat Régional Départemental : demande de subventions

5. Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme(PLU)

 PETITE ENFANCE 

1. Signature d’une convention de partenariat entre la Commune de Mennecy et la Société Générale : Soutien à la politique familiale 

 SCOLAIRE 

1. Adoption du règlement de service du service de restauration scolaire de la Ville

 JEUNESSE 

1. Adoption du dispositif « chantiers citoyen »

 SECURITE 

1. Demande de subvention pour l’organisation des 2èmes Journées de la Sécurité et de la Prévention à destination de la jeunesse

RESSOURCES HUMAINES – ADMINISTRATION GENERALE 

1. Mise à disposition d’un agent au CCAS

2. Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique à temps complet

3. Création d’un 9^ème poste d’Adjoint au Maire

4. Election du 9^ème Adjoint au Maire

5. Indemnité au 9^ème Adjoint au Maire

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