Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mars 2011

C’est vendredi prochain, le 18 mars à 20h00 que se tiendra le prochain Conseil Municipal de la commune de Mennecy.

Si l’ordre du jour ne compte « que » 19 points, il s’agira pourtant d’un conseil particulièrement important.

En effet, outre le traditionnel DOB (Débat d’Orientations Budgétaires), je proposerai aux élus de délibérer pour autoriser la reprise par la CCVE du Stade Nautique Départemental Maurice Herzog et je présenterai également une délibération visant à exprimer clairement le positionnement de notre commune face aux multiples interrogations que suscite la réflexion qui va être menée cette année sur les intercommunalités.

Ordre du jour :

I.             ADMINISTRATION GENERALE

1)     Délégation du Conseil Municipal au Maire  

II.            FINANCES

2)     Débat d’Orientations Budgétaires

3)     Convention financière entre la Mairie de Mennecy et le Tennis Club

4)     Vente par la commune d’un pavillon situé, 9  rue des Prunelles à Mennecy

5)     Vente de deux places de stationnement situées 9-11-13, rue de la Croix Boissée  

III.            URBANISME-ENVIRONNEMENT- DEVELOPPEMENT DURABLE

6)     Acquisition par la commune d’une parcelle BK n° 381 située rue des Essarts à Mennecy       

7)     Acquisition par la commune des parcelles BE n° 307 et pour partie BE n° 23 situées Sentier Boucher à Mennecy

8)     Participation pour voirie et réseaux (PVR)- Avenue Darblay à Mennecy

9)     Loi SRU : Engagement de la commune pour la période triennale 2011-2013 (constructions logements sociaux) 

IV.            SPORTS-CULTURE

10) Demande de subvention au Conseil Général de l’Essonne pour le fonctionnement de la Médiathèque Madeleine de l’Aubespine

11) subvention exceptionnelle au  Mennecy Boxing Club

12) Subvention exceptionnelle à l’association nationale des sous-officiers de réserve de l’armée de l’air (ANSORAA)

V.            RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, ACCUEIL DE LOISIRS

13) Approbation de la convention d’objectif et de financement d’une prestation de service ordinaire pour l’établissement d’accueil de loisirs maternel et primaire de la ville de Mennecy.

VI.            PETITE ENFANCE

14) Règlement de Fonctionnement Relais Assistantes Maternelles

VII.            PERSONNEL

15) Création d’un poste d’Adjoint du patrimoine de 2^e classe

16) Création de 3 postes de rédacteur principaux

17) Création d’un poste d’ATSEM Principal de seconde classe

VIII.            INTERCOMMUNALITE

18) Positionnement de la commune dans le cadre du projet du schéma départemental de coopération intercommunale

19) Transfert à la CCVE de la compétence « réhabilitation et gestion du stade nautique situé à Mennecy

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