Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 février 2010

Le prochain Conseil Municipal de Mennecy se tiendra en Mairie, vendredi 4 février prochain à 18h30.

En voici l’ordre du jour.

  • I. FINANCES – AFFAIRES GENERALES

1. Règlement Intérieur du Conseil Municipal

2. Modification de dénomination de deux commissions municipales

  • II. EXECUTION BUDGETAIRE

3. Garantie d’emprunt pour L’ATHEGIENNE S.A d’H.L.M (6 Place de la Verville)

  • III. URBANISME-DEVELOPPEMENT DURABLE

4. Avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la nappe de Beauce et des milieux aquatiques associés (SAGE)

5. Avis sur le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d’Inondation (PPRI) de la Vallée de l’Essonne

6. Vente par la commune d’un terrain situé le long des aqueducs – 13 chemin de la Manufacture à Mennecy

7. Acquisition des espaces extérieurs destinés au stationnement – Centre Commercial de la Verville

  • IV. ACCUEIL DE LOISIRS ET ACTIVITES PERISCOLAIRES

8. Convention tripartite pour l’accueil d’un enfant handicapé au sein de l’ALSH maternel et primaire

9. Convention d’aide à l’investissement à intervenir entre la commune et la CAF pour l’achat de matériel informatique optimisant les outils à l’ALSH Joseph Judith

  • V. SPORTS-CULTURE

10. Demande de subvention de fonctionnement du conservatoire municipal au Conseil Général de l’Essonne

11. Actualisation de la tarification concernant la vente de boissons à l’Espace Culturel Jean-Jacques Robert

12. Demande de subvention au Conseil Général de l’Essonne pour l’acquisition de matériel et instruments de musique

13. Demande de subvention au Conseil Général de l’Essonne pour l’acquisition de matériel pour la salle de spectacle JJ Robert

  • VI. SECURITE- PREVENTION DE LA DELINQUANCE

14. Demande de subvention pour les Journées Prévention Sécurité à destination de la Jeunesse (JPSJ) 2011 auprès du Conseil Général de l’Essonne, à la Préfecture et à la CCVE

  • VII. RESSOURCES HUMAINES 

15. Création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique à temps non complet

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