Vendredi 28 septembre 2018 a 19h00 se tiendra le Conseil Municipal de Mennecy dont vous pourrez trouver, ci-dessous, les 34 points figurant à l’ordre du jour.
I. AFFAIRES GENERALES
1. Signature de la charte Villes & Territoires « sans perturbateurs endocriniens ».
2. Approbation des rapports n°1 et n°2 de la CLECT de la Communauté de Communes du Val d’Essonne en date du 29 juin 2018.
II. FINANCES – SECURITE
3. Décision Modificative n°1.
4. Fixation des tarifs des objets réalisés à partir des banderoles de communication événementielle de la commune.
III. URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE
5. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme (permis de construire) et d’autorisation de travaux pour l’extension du Groupe Scolaire/ALSHdes Myrtilles.
6. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme (permis de construire) et d’autorisation de travaux concernant la création d’un local périscolaireà l’école de la Verville.
7. Autorisation du Conseil Municipal à M. le Maire de déposer des demandes d’autorisations d’urbanisme et de travaux concernant la rénovation des deux orangeries.
8. Acquisition par la Commune de la parcelle BE n°330 située 10, sentier Boucher à Mennecy.
9. Adoption d’une convention de transfert dans le domaine public communal d’équipements communs par la SCCV Mennecy Bois Chapet situés avenue du Bois Chapet.
10. Adoption d’un périmètre et d’une convention de Projet Urbain Partenarial avec la SCCV MENNECY ECOLES pour la réalisation d’un programme de logements et de locaux d’activités de proximité situés à l’intersection des rues de la Sablière, des Ecoles, de l’Arcade et du boulevard Charles de Gaulle.
11. Modification du périmètre de projet en vue de l’adoption d’un Projet Urbain Partenarial – secteur gare.
12. Modification du périmètre d’application de la Taxe d’Aménagementcommunale à 20 %.
13. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France relative au dispositif cadre d’aide au développement des équipements sportifs de proximité – gymnase Alexandre RIDEAU II.
14. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France relative au dispositif cadre d’aide au développement des équipements sportifs de proximité – vestiaires foot extérieurs – complexe sportif Alexandre RIDEAU.
15. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France relative au dispositif cadre d’aide au développement des équipements sportifs de proximité pour la création d’un city stade.
16. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France relative au dispositif cadre d’aide au développement des équipements sportifs de proximité pour la création d’une plateforme Street Workout.
IIII. SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE
17. Subvention exceptionnelle à l’association « Club Haltero musculation Mennecy ».
18. Subvention exceptionnelle à l’association « Unity Planet ».
19. Convention financière entre la Communauté de Communes du Val d’Essonne et la commune de Mennecy pour l’organisation de la manifestation « Octobre rose 2018 ».
V. SCOLAIRE-PERISCOLAIRE-JEUNESSE
20. Approbation de l’avenant n°1 au marché à procédure adaptée, relatif aux denrées alimentaires pour les services restauration scolaire, accueil de loisirs et crèches et traitement des bio-déchets de la ville de Mennecy.
VI. PERSONNEL
21. Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique hors classe à temps non complet (3 heures hebdomadaires).
22. Création de 11 postes d’assistants d’enseignement artistique principaux de 1ere classe à temps non complet.
23. Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal.
24. Création d’un poste d’agent recenseur.
25. Mise en place de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE).
26. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique de 1ère classe à temps non complet (4 heures hebdomadaires)
27. Création d’un poste d’attaché territorial principal.
28. Création de 2 postes d’adjoints administratifs principaux de 1ère classe.
29. Création de 3 postes d’adjoints techniques principaux de 2e classe.
30. Création de 6 postes d’adjoints administratifs principaux de 2e classe.
31. Fixation du nombre de représentants du personnel maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des élusau sein du Comité Hygiène Sécurité et Condition de Travail de la mairie de Mennecy
32. Création d’un poste de technicien principal de 1e classe à temps complet.
33. Création d’un poste de technicien principal de 1e classe à temps complet par voie d’avancement de grade.
34. Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal.
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