Ordre du jour du Conseil Municipal de Mennecy du 17 décembre 2010

Le prochain Conseil Municipal de Mennecy, le dernier de cette année 2010, se tiendra en Mairie Centrale, à 16h30.

        I.            FINANCES – AFFAIRES GENERALES

1.      Décision Modificative n° 2

2.      Subventions 2011 aux associations par anticipation au vote du budget primitif 2011 avec paiements fractionnés

3.      Indemnité de Conseil au Receveur Municipal

4.      Admission en créances irrécouvrables

5.      Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses avant le vote du BP

6.      Délibération expresse portant intégration d’un lot d’ustensiles de restauration scolaires en section d’investissement

7.      Remise de récompenses dans le cadre du festival du livre (rapporte la délibération du 05.11.10)

     II.            AFFAIRES CULTURELLES et SPORTS,

8.      Convention d’objectifs AMAM

9.      Convention d’objectifs HANDBALL

10.  Convention d’objectifs MENNECY GA

11.  Approbation de la nouvelle grille tarifaire du théâtre de l’espace culturel Jean-Jacques Robert

   III.            AFFAIRES SOCIALES

12.  Retrait de l’association de coordination gérontologique de la vallée de l’Essonne (CLIC – Centre Local d’Information et de Coordination)

  IV.            RESTAURATION SCOLAIRE- PERISCOLAIRE

13.  Accueil de Loisirs : Modification du Règlement de Fonctionnement

14.  Tarification à la demi-journée de l’accueil de loisirs sans hébergement durant les vacances scolaires pour les enfants justifiant d’un handicap et/ou d’un suivi médical lourd

     V.            RESSOURCES HUMAINES

15.  Création de 4 postes d’adjoints administratifs de 2e classe

16.  Modification du régime indemnitaire des infirmières

17.  Modification du Compte Epargne Temps 

18.  Création de postes d’assistants d’enseignement artistique et d’assistants spécialisés d’enseignement artistique

19.  Modification du Régime Indemnitaire en fonction des jours de maladie ordinaire

20.  Création d’un poste de collaborateur de cabinet.

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